En réponse à :
9 décembre 2011 22:34, par Neimad
Statuts de l’association Projet 22 (sous réserve de validation de la préfecture) Association à but non lucratif, loi du 1er juillet 1901
TITRE I Objet et composition
ARTICLE PREMIER - Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre Projet 22.
ART. 2 - Cette association a pour but de construire un humanisme contemporain et de promouvoir des recherches dans tous les domaines de la connaissance, dans une démarche à la fois ouverte et critique.
ART.3 - Le siège social est fixé à Projet 22 (...)